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Conditions
dutilisation des sites Internet NordHelioService.com et NordHelioService.fr
Définiton
:
Le propriétaire désigne Nord Helio Service propriétaire
du site Internet Nord Helio Service.
Le site Internet désigne linformation mise à
disposition par le propriétaire sur le site de pages professionnelles
Nord Helio Service.
Le visiteur est la personne ou lapplication informatique
qui obtient un accès au contenu du site Internet Nord Helio Service.
Validité
:
La présente déclaration fait partie intégrante du
site Internet et ne peut en être dissociée. Sauf indication
contraire, elle sapplique à la totalité du contenu
du site Internet.
Visites
:
Le visiteur est le bienvenu sur le site Internet Nord Helio Service. Il
sengage à accéder au site Internet suivant les règles
de bonne pratique en cours sur le Net.
Il sengage notamment à limiter ses accès à
des accès en lecture seule et à ne rien ajouter ou supprimer
dans le site Internet Nord Helio Service.
Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable daucune
conséquence qui résulterait dun accès violant
ces règles ou dun dysfonctionnement de tout contenu du site
Internet Nord Helio Service.
Utilisation
de linformation
:
Le propriétaire ne revendique aucun droit de propriété
intellectuelle sur les informations quil a créées
et quil met à disposition des visiteurs, à condition
que le visiteur utilise cette information pour son propre usage et qu'il
ait la courtoisie de citer ses sources par la mention "Emprunté
à Nord Helio Service".
Le propriétaire noffre aucune garantie quant à lexactitude,
la fiabilité ou l'adéquation du contenu du site Internet
Nord Helio Service. Il engage donc le visiteur à exercer son esprit
critique quand il accède, emprunte ou utilise ce contenu. Le visiteur
qui accède, emprunte ou utilise le contenu du site Internet Nord Helio Service
le fait sous sa responsabilité. Le propriétaire ne peut
être tenu pour responsable de toute conséquence découlant
de cet accès, de cet emprunt ou de cette utilisation.
Liens
vers dautres sites
:
Les liens vers dautres sites à partir du site Internet Nord Helio Service
font référence à des sites dont le contenu paraissait
licite au moment de la création du lien. Le propriétaire
ne peut être tenu pour responsable du contenu d'un site qui est
référencé à partir du site Internet Nord Helio Service
et sur lequel il n'a pas de contrôle.
Modification des termes :
Le propriétaire se réserve le droit de modifier à
tout moment les termes de cette déclaration.
Juridiction
:
Les informations contenues dans le site Internet Nord Helio Service proviennent
de France. Les lois Françaises sont seules applicables. Le tribunal
de Commerce de Bethune (France) est seul compétent pour juger de
tout litige lié à la présente déclaration.
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